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IDENTITÉ

Nom du site web : Rivière Odyssée

Adresse : https://riviere-odyssee.com

Propriétaire : Jean Le Tulzo

Responsable de publication : Jean Le Tulzo

Conception et réalisation : Jean Le Tulzo

Animation : WordPress

Hébergement : < SO2switch >

PERSONNE MORALE 

Rivière Odyssée – titulaire d’un contrat CAPE auprès de Activie couveuse d’entreprise – n°Siret:4516096710032 – Batiment Aurora, rue Belle Aureille Micropolis, 05000 Gap

0603352046 – riviere-odyssee@gmail.com 

 

crédits photo
Jean Le Tulzo, Kina Photo, Mélanie Brodeur, icones, etc.

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩

  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩

  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩

  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩

  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩

  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩

  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩